Créateurs d’entreprise innovante
Prêt d’honneur APH
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Bourgogne
Contact
Réseau Entreprendre Bourgogne
03 80 46 45 79
Prêt à la personne, à 0%, de 22 K€ à 45 K€, sans garantie
Contrat de croissance Volet Création
Contact
Jacques MATHIEU
Conseil régional de Bourgogne
03 80 44 34 53
Prêt à 0%, sans garantie, de 7500 à 100 000€, limité au montant des fonds propres et des concours bancaires moyen ou long terme.
Prêt à la Création d’entreprise
Prêt entre 2 000 et 7 000 €, sans garantie ni caution personnelle. Il complète le premier prêt bancaire, ce prêt étant automatiquement garanti par OSEO.
Aide à la création d’entreprise innovante
Contact
Mathieu DEFRESNE
03 80 78 82 40
Pour valider la faisabilité du projet d’innovation sous-jacent à la création et ajuster votre business plan.
En savoir plus
Participation au capital Bourgogne Croissance Innovation
Bourgogne Angels
Contact
Philippe WINTER
Bourgogne Angels
03 80 67 89 22
Prise de participation au capital par un ou plusieurs « Bourgogne Angels »
Concours national de création d’entreprises de technologies innovantes
Contact
Délégation régionale à la Recherche et à la Technologie
03 80 44 69 75
Concours récompensant les meilleurs projets de création d’entreprises s’appuyant sur une technologie innovante
Garantie OSEO
Contact
Anne VRDOLJAK
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Garantie régionale à hauteur de 70% des crédits bancaires à moyen long terme ou des interventions en fonds propres, dans un plafond de 250 000 €. Au-delà de ce plafond, la garantie est de 50 % minimum.
Qualification Jeunes entreprises innovantes (JEI)
Contact
Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie
03 80 44 69 75
Statut permettant aux jeunes entreprises innovantes de bénéficier d’avantages en matière de fiscalité et de charges sociales.
Crédit d’impôt recherche
Contact
Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie
03 80 44 69 75
Crédit d’impôt sur les dépenses de recherche-développement. Mobilisation possible auprès d’OSEO.
Etapes 1 et 2 : de l’idée au projet
Conseil Expert
Un seul dossier pour 12 types de conseil :
Internet TIC : Avec l’agenceNTIC Bourgogne
Propriété industrielle : Avec des experts de l’INPI
Veille réglementaire : Avec la CRCI Bourgogne
Innovation : PCT, PPCI, PTR avec Bourgogne Innovation
Economique : PCIE avec l’ARIST Bourgogne
Financier : GEODE avec la Banque de France
Export : Avec le Conseil régional de Bourgogne
Environnement : Pré-Diagnostics environnement avec l’ADEME
Energie : Avec l’ADEME
Formation : Avec le Conseil régional de Bourgogne
Développement durable : MFQ Bourgogne
Spécifique : Dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région
Aide aux études de faisabilité technico-économique
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Inciter l’entreprise à innover en finançant la préparation des projets de recherche et développement par des études de faisabilité, l’intégration de compétences permettant de valider les différentes composantes du projet
Aide au partenariat technologique
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Financement des dépenses liées à la participation d’une entreprise à un programme de R&D; international.
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Etape 3 : du projet à la réalisation
Aide au projet de recherche, développement et innovation
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Financement de la mise au point de produits, procédés ou services technologiquement innovants présentant des perspectives concrètes de commercialisation.
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Aide au projet d’innovation stratégique industrielle
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Financement de projets d’innovation collaboratifs stratégiques pour favoriser l’émergence ou le développement de nouveaux champions européens ou mondiaux.
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Aide à l’innovation Passerelle
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Financement du partenariat Grands Compte / PME en aidant une entreprise à mener un développement innovant dont les résultats intéressent un Grand Compte.
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Prêt participatif d’amorçage
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Compléter les financements d’un projet d’innovation et faciliter l’arrivée de nouveaux partenaires financiers.
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Fonds d’amorçage
Contact
Myriam LABET
Bourgogne Croissance Innovation
03 80 71 10 98
Intervenir auprès des jeunes entreprises innovantes, à caractère technologique ou de secteurs plus traditionnels présentant un fort potentiel de croissance pour favoriser leur accès aux ressources du capital-risque dans leurs premiers développement. Le montant de l’intervention est limité à 35% maximum sur tout type d’opération de fonds propres.
Augmentation des fonds propres
Contact
Philippe WINTER
Bourgogne Angels
03 80 67 89 22
Prise de participation au capital par un ou plusieurs « Bourgogne Angels »
Qualification Entreprise Innovante (FCPI)
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Permet de renforcer les fonds propres de l’entreprise innovante par l’accès aux Fonds Communs de Placement Innovation.
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Garantie Caution sur projets innovants
Contact
Anne VRDOLJAK
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Garantir des cautions bancaires liées à l’accès à de nouveaux marchés.
Fonds de garantie Innovation
Contact
Anne VRDOLJAK
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Garantir un financement lié à la conception ou le développement d’un produit ou service nouveau, l’introduction d’une technologie ou technique nouvelle.
Garantie Biotech
Contact
Anne VRDOLJAK
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Garantie bancaire pour faciliter l’accès des PME de biotechnologies aux financements bancaires.
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Convention CIFRE
Contact
Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie
03 80 44 69 75
Renforcer la recherche technologique des entreprises. Subvention de 15 000 euros/an permettant sur 3 ans à un jeune doctorant de conduire un programme de R&D; en entreprise en liaison avec un laboratoire de recherche publique.
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Aide au transfert de technologie
Contact
Mathieu DEFRESNE
OSEO Bourgogne
03 80 78 82 40
Soutenir l’action de transfert de technologie des laboratoires publics ou privés, détenteurs d’une technologie ou d’un savoir-faire vers les PME.
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Contrats d’études
Contact
Christian THIBAUT
Conseil régional de Bourgogne
Soutien financier aux programmes de recherche conduits par des laboratoires en partenariat avec des entreprises industrielles.
Etape 4 : de la réalisation au marché
Contrat de croissance Innovation
Contact
Dominique PINARD DUCHAMP
Conseil régional de Bourgogne
03 80 44 36 94
Comment remplir mon dossier en ligne ?
Contrat de croissance Innovation
Contrat de développement Innovation
Contact
Mathieu DEFRESNE
03 80 78 82 40
Faciliter le financement des investissements immatériels, matériels à faible valeur de gage et des besoins en fonds de roulement du programme.
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Mesures fiscales
Crédit Impôt Recherche (CIR)
Contact
Délégation Régionale à la Recherche et à la Technologie
03 80 44 69 75
Mesure fiscale visant à accroître la compétitivité des entreprises en soutenant leur effort de recherche-développement (R&D;).
Qualification Jeunes Entreprises Innovantes (JEI)
Contact
Délégation régionale à la Recherche et à la Technologie
03 80 44 69 75
Statut permettant aux jeunes entreprises innovantes de bénéficier d’avantages en matière de fiscalité et de charges sociales.
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